Pour la Fédération Syndicale Unitaire (FSU) : ALLANIC Hélène, Philippe ASCASO, Christophe BOUCHEZ, MEUNIER Marc, QUERTAINMONT Dorothée
UNSA : 2 ; FO : 3
Monsieur le secrétaire général préside l’instance en présence de madame l’ISST, madame la conseillère de prévention académique, monsieur le conseiller départemental de prévention et madame la conseillère RH de proximité. Monsieur Le le secrétaire général informe que le directeur académique est absent en raison de la venue du recteur dans le département.

La FSU donne lecture de sa déclaration liminaire.

L’ordre du jour est modifié par monsieur le secrétaire général et les membres des organisations syndicales à la suite à de l’annonce de la fin de la réunion à 16h.

1. Approbations des PV
   Les procès-verbaux des cinq dernières instances sont présentés et adoptés à l’unanimité avec les modifications faites en instance par madame l’ISST et les représentants de la FSU.
2. Bilan RH de proximité
   La conseillère RH de proximité présente un bilan des rendez-vous effectués entre le 1^er janvier et le 30 avril 2022. Les rendez-vous peuvent se faire au téléphone, en présentiel à la DSDEN, par mail ou en visioconférence. Il est question que la conseillère RH se déplace dans des établissements pour avoir plus de proximité.
   Les rendez-vous se font à l’initiative des personnels.
   La FSU émet plusieurs remarques sur ce bilan :
   – son étonnement face aux faibles sollicitations des personnels AESH et AED
   – sur les problématiques départementales de mobilité : il est très difficile de changer de département et ceci peut fortement impacter les situations des personnels.
   – sur la communication du dispositif et la possibilité de prendre rendez-vous directement via l’intranet.
   – sur la durée des rendez-vous
   – …
3. Question diverse : référent violence sexiste et sexuelle
   La FSU propose une de ces membres à la fonction de référent VSS pour que les personnels puissent avoir une référence départementale issue de notre CHSCTD.
   Madame la conseillère de prévention académique informe que le rectorat n’a pas prévu de moyens spécifiques au niveau départemental pour permettre à cette personne de disposer du temps nécessaire pour assumer cette fonction. Elle signale qu’une référente VSS a été nommée au niveau académique (Madame LEROY Delphine FSU).
4. Visite du CHSCTD au collège de Gauchy
   Monsieur le secrétaire général remercie les membres du CHSCTD pour l’effort particulier de mise en rédaction et en pagination avec 2 mois entre la visite et la présentation.
   La FSU précise que le compte rendu a vocation à être utilisé et sur lequel on peut s’appuyer.
   Après 1h30 de présentation, de discussion et d’amendements, le compte rendu fait consensus. Il est validé par l’instance.
   Monsieur le secrétaire général indique qu’il va maintenant être communiqué au directeur académique et au recteur et qu’un groupe de travail va se réunir afin de préciser les modalités de présentation de ce compte rendu aux personnels de l’établissement.
   La FSU propose que la présentation soit faite par des membres de la délégation et non une transmission uniquement par la voix hiérarchique.
   Monsieur le secrétaire général clôt l’instance après avoir indiqué que les points non traités lors de cette instance sont reportés à l’instance de juin.